Bienvenue sur la page d'accueil du site Web Homepage | CSM Ingredients CSM Ingredients (ci-après dénommé le « Site Web »).
En utilisant le Site Web, vous avez accepté, sans limitation ni réserve, les termes d'utilisation énoncés ici et désignés comme les « Conditions d'utilisation ». À cet égard, notre société sera désignée ci-après comme « CSM Ingredients » et l'utilisateur du Site Web comme « Vous ».
En naviguant sur le Site Web, Vous vous engagez à avoir lu et accepté notre Politique de confidentialité et notre Politique en matière de cookies.
Droit de propriété intellectuelle
Toutes les informations affichées sur le Site Web (ci-après "Informations") sont la propriété de CSM Ingredients. Ces informations, documents et éléments sont soumis aux lois protégeant le droit d'auteur. La reproduction des Informations du Site Web est autorisée uniquement à des fins d'information à usage personnel et privé. La reproduction du contenu du Site Web à des fins autres que personnelles est expressément interdite et soumise à l'autorisation préalable et expresse de CSM Ingredients. Dans tous les cas, la reproduction autorisée des informations affichées sur le Site Web doit citer la source appropriée et la propriété.
Toute marque de commerce, dénomination sociale et habillage commercial de CSM Ingredients sont protégés dans le monde entier et en aucun cas ils ne peuvent être utilisés sans l'autorisation écrite préalable de CSM Ingredients.
Hyperlien
Si ce Site Web contient des liens hypertextes vers des sites Web tiers, CSM Ingredients décline toute responsabilité quant à leur utilisation et leur contenu. Les liens hypertextes sont fournis uniquement pour votre commodité.
Modification
Veuillez noter que CSM Ingredients s'engage à mettre à jour ou corriger les informations publiées sur le Site Web à tout moment, sans préavis aux utilisateurs.
Responsabilité
CSM Ingredients ne garantit pas l'exhaustivité et l'exactitude des informations. Vous assumez les risques associés à la crédibilité que vous accordez aux informations. En aucun cas, CSM Ingredients ne sera responsable des dommages pouvant résulter de la confiance ou de l'utilisation des informations et décline toute responsabilité, expresse ou implicite, si l'utilisation des informations contrevient aux droits de propriété intellectuelle de tiers.
CSM Ingredients fait tout son possible pour assurer l'accès au site Web 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. Cependant, compte tenu des caractéristiques techniques de l'Internet et des ressources informatiques, ainsi que de la nécessité d'effectuer périodiquement des travaux de maintenance, des mises à jour ou des mises à niveau, CSM Ingredients ne peut garantir un accès et des services ininterrompus. CSM Ingredients ne garantit pas que le Site Web fonctionne sans interruption et que les serveurs fournissant l'accès au Site Web ne contiennent pas de virus.
Contact
Pour toute question relative à ces termes et conditions du Site Web, vous pouvez nous contacter à l'adresse e-mail suivante via notre formulaire de contact ou à l'adresse postale suivante :
CSM Ingredients Sarl
7 Rue des Merovingiens – Bertrange 8070 Luxembourg
Loi applicable et compétence
Ces conditions d'utilisation sont régies par et interprétées conformément au droit substantiel français. Tout litige découlant de l'utilisation du site Web sera soumis à la juridiction exclusive du tribunal compétent de la ville de Paris.